Implantate
Brevet suisse · CH665348 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH665348
- Numéro de demande
- CH000082/1985
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 janv. 1985
- Publié
- 13 mai 1988
- Délivré
- 13 mai 1988
- Radié
- 8 janv. 2005
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61F 2/02 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 janv. 2005
Durée maximale atteinte
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2005
- 15 nov. 1995
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Sulzer Management AG, KS/Patente/0007, 8401 Winterthur
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995
- 13 mai 1988
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1988
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.