Cuve à niveau variable pour l'usinage par électroérosion
Brevet suisse · CH665376 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH665376
- Numéro de demande
- CH001458/1985
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 avr. 1985
- Publié
- 13 mai 1988
- Délivré
- 13 mai 1988
- Radié
- 30 avr. 2000
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23H 11/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 2000
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2000
- 13 mai 1988
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1988
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.