Accessoire pour broche de cuisson

Brevet suisse · CH665544 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH665544
Numéro de demande
CH003718/1985
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 août 1985
Publié
31 mai 1988
Délivré
31 mai 1988
Radié
31 août 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 37/04 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 31 mai 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Jean-Pierre Pastori

1010 Lausanne

Roger Fawer

1699 Ecoteaux

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

Pastori, Jean-Pierre

Lausanne

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