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Brevet suisse · CH665577 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH665577
Numéro de demande
CH000057/1986
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 janv. 1986
Publié
31 mai 1988
Délivré
31 mai 1988
Radié
31 janv. 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B22D 17/22 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 31 mai 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Jean Lathion

1958 St-Léonard

Mandataire

François Wirz

1965 Savièse

Inventeur

Lathion, Jean

St-Léonard

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.