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Brevet suisse · CH665930 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH665930
Numéro de demande
CH003055/1986
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juil. 1986
Publié
30 juin 1988
Délivré
30 déc. 1988
Radié
31 juil. 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 19/23 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 30 déc. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1988

  3. 30 juin 1988

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Nouvelle Lemania S.A. Manufacture d'horlogerie

Nouvelle Lémania S.A. Manufacture d'horlogerie

2, rue A.-Lugrin, 1341 Orient

Radiée du registre

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Ray, Claude

Montezillon

Guyot, Fred

Les Breuleux

Dubois, Jean-Daniel

Orient

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.