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Brevet suisse · CH666593 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH666593
Numéro de demande
CH003650/1986
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 sept. 1986
Publié
15 août 1988
Délivré
15 févr. 1989
Radié
30 sept. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 39/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1998

  2. 13 juin 1997

    Transféré

    Titulaire
    Gérald Genta, 19, rue de Saint-Jean, 1203 Genève → Gerald Genta SA, Rue de Saint-Jean 19, P.O. Box 120, 1211 Genève 18

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1997

  3. 13 juin 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Jean S. Robert, Ing.-conseil, 51, route du Prieur, 1257 Landecy (Genève) → Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1997

  4. 15 févr. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1989

  5. 15 août 1988

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Gérald Genta SA

Gerald Genta SA

Rue de Saint-Jean 19 P.O. Box 120, 1211 Genève 18

Radiée du registre

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Genta, Gérald

Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.