Spinn- oder Zwirnorgan mit Einzelantrieb
Brevet suisse · CH666700 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH666700
- Numéro de demande
- CH002949/1985
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juil. 1985
- Publié
- 15 août 1988
- Délivré
- 15 août 1988
- Radié
- 31 juil. 1993
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D01H 1/244 (2006.01)
- Priorité
- DE A3429651 11.08.1984
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 26.10.2024
- 15 août 1988
Délivré
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1988
Parties
Titulaire
Inventeur
Braun, Ernst, Dr.-Ing.
Biberach/Riss, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.