Antrieb für ein Fahrzeug

Brevet suisse · CH667848 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH667848
Numéro de demande
CH002741/1985
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juin 1985
Publié
15 nov. 1988
Délivré
15 nov. 1988
Radié
30 juin 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60K 17/10 (2006.01)
B62D 55/00 (2006.01)
F16H 39/02 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005

  2. 15 nov. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Stahl Leo AG

Leo Stahl AG

Hauptstrasse 78, 9572 Busswil TG

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

Stahl, Leo

Busswil TG

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.