Sonnenuhr

Brevet suisse · CH667969 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH667969
Numéro de demande
CH001521/1987
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 avr. 1987
Publié
30 nov. 1988
Délivré
31 mai 1989
Radié
30 avr. 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 49/04 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 31 mai 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1989

  3. 30 nov. 1988

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1988

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.