Dispositif d'aérage

Brevet suisse · CH668310 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH668310
Numéro de demande
CH002932/1986
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juil. 1986
Publié
15 déc. 1988
Délivré
15 déc. 1988
Radié
31 juil. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24F 13/10 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2002

  2. 15 juil. 1997

    Transféré

    Titulaire
    Hubert De Schrijver, Nijverheidslaan 133d, Waasmunster, Belgique → Aralco N.V., Evangeliestraat 124, 9220 Hamme, Belgique

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1997

  3. 15 déc. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Aralco N.V.

Evangeliestraat 124, 9220 Hamme, BE

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Beretta, Pietro

Muralto

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.