Glandula-Prothese

Brevet suisse · CH668702 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH668702
Numéro de demande
CH001754/1985
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 avr. 1985
Publié
31 janv. 1989
Délivré
31 janv. 1989
Radié
30 avr. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/04 (2006.01)
Priorité
DE A3422639 19.06.1984
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2004

  2. 15 nov. 1995

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Sulzer Management AG, KS/Patente/0007, 8401 Winterthur

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995

  3. 31 janv. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Gebrüder Sulzer Aktiengesellschaft

8401 Winterthur

Inventeur

Christ, Christophe

Zürich

Bröckel, Gerhard, Dr.-Ing.

Seuzach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.