Lageranlage

Brevet suisse · CH668955 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH668955
Numéro de demande
CH002596/1985
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juin 1985
Publié
15 févr. 1989
Délivré
15 févr. 1989
Radié
30 juin 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 1/04 (2006.01)
B66F 9/07 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 févr. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1998

  2. 15 févr. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Hans Sieber

9524 Zuzwil SG

Mandataire

Patentanwaltsbüro Dipl.-Ing. S. V. Kulhavy

Kornhausstrasse 3 Postfach 450, 9001 St. Gallen

Inventeur

Sieber, Hans

Zuzwil SG

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.