Rohrschelle

Brevet suisse · CH669021 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH669021
Numéro de demande
CH004555/1985
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 oct. 1985
Publié
15 févr. 1989
Délivré
15 févr. 1989
Radié
31 oct. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 3/10 (2006.01)
Priorité
DE A3439418 27.10.1984
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juin 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002

  2. 15 févr. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1989

Parties

Inventeur

Lindner, Oswald

Bayreuth, DE

Miranda, Giovanni

Bayreuth, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.