Appareil distributeur de liquide

Brevet suisse · CH669539 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH669539
Numéro de demande
CH000929/1987
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mars 1987
Publié
31 mars 1989
Délivré
31 mars 1989
Radié
31 mars 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 1/02 (2006.01)
B05B 1/24 (2006.01)
A61M 11/00 (2006.01)
A45D 34/00 (2006.01)
Priorité
FR A86 03562 13.03.1986
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 31 mars 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1989

Parties

Titulaire

L'OREAL

14, rue Royale, Paris 8e, FR

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Kaeser, Charles

Lausanne 21

Gratiot, Jacques Olivier

Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.