Ensemble de décoration

Brevet suisse · CH669567 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH669567
Numéro de demande
CH000603/1987
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 févr. 1987
Publié
31 mars 1989
Délivré
31 mars 1989
Radié
28 févr. 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B44C 5/04 (2006.01)
A47H 23/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 31 mars 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Raoul Allaman

1226 Thônex

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Allaman, Raoul

Thônex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.