Serrure temporisée

Brevet suisse · CH669634 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH669634
Numéro de demande
CH001174/1986
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mars 1986
Publié
31 mars 1989
Délivré
31 mars 1989
Radié
23 mars 2006
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
E05B 43/00 (2006.01)
Priorité
US A715962 25.03.1985
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 avr. 2006

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2006

  2. 31 mars 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Sargent & Greenleaf, Inc.

One Security Drive, Nicholasville/KY, US

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

Krivec, Bert

Lexington/KY, US

Murphree, Gary R.

Lexington/KY, US

Evans, Walter R.

Danville/KY, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.