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Brevet suisse · CH669818 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH669818
Numéro de demande
CH000985/1986
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 1986
Publié
14 avr. 1989
Délivré
14 avr. 1989
Radié
31 mars 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05D 15/38 (2006.01)
E06B 3/44 (2006.01)
Priorité
DE A3508957 13.03.1985
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2001

  2. 14 avr. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Rollwände- und Jalousienfabrik C. Behrens GmbH & Co.

Engelbosteler Damm 116-126, Hannover, DE

Mandataire

Anton J. Willi Patentanwalt

8800 Thalwil

Inventeur

Schneider, Rudolf

Schwienau, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.