Dralluftauslass

Brevet suisse · CH669989 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH669989
Numéro de demande
CH001696/1986
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 avr. 1986
Publié
28 avr. 1989
Délivré
28 avr. 1989
Radié
30 avr. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24F 13/06 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2005

  2. 26 févr. 1999

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Hesco Pilgersteg AG, Postfach 40, 8630 Rüti ZH → Hesco Klima (Schweiz) AG, Walderstrasse 125, Postfach 455, 8630 Rüti

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1999

  3. 28 avr. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1989

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.