Instrument de mesure comprenant un comparateur
Brevet suisse · CH669995 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH669995
- Numéro de demande
- CH000192/1987
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 janv. 1987
- Publié
- 28 avr. 1989
- Délivré
- 28 avr. 1989
- Radié
- 31 janv. 1999
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01B 21/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 1999
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1999
- 28 nov. 1997
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1997
- 15 sept. 1997
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1997
- 28 avr. 1989
Délivré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1989
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.