Boîte de montre
Brevet suisse · CH670028 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH670028
- Numéro de demande
- CH000511/1986
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 nov. 1986
- Publié
- 12 mai 1989
- Délivré
- 15 nov. 1989
- Radié
- 30 nov. 1991
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G04B 37/05 (2006.01)G04B 19/06 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 15 nov. 1989
Délivré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1989
- 12 mai 1989
Demande publiée
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1989
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.