Barrière amovible

Brevet suisse · CH670122 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH670122
Numéro de demande
CH001342/1987
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 avr. 1987
Publié
12 mai 1989
Délivré
12 mai 1989
Radié
7 avr. 2007
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
E01F 13/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 avr. 2007

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2007

  2. 12 mai 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Jacques Donnet

1868 Collombey

Inventeur

Donnet, Jacques

Collombey

Rossier, Denis

Troistorrents

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.