Abdeckplatte für mehrschalige Kamine

Brevet suisse · CH670146 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH670146
Numéro de demande
CH001590/1986
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 avr. 1986
Publié
12 mai 1989
Délivré
12 mai 1989
Radié
17 avr. 2006
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F23L 17/14 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mai 2006

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2006

  2. 14 janv. 2000

    Transféré

    Titulaire
    ZZ Ziegeleien, Giesshübelstrasse 45, Postfach, 8045 Zürich → Braas Schweiz AG, Nordstrasse 10, 5612 Villmergen

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2000

  3. 30 avr. 1996

    Transféré

    Titulaire
    Kamin-Werk Allschwil, Binningerstrasse 82/88, 4123 Allschwil → ZZ Ziegeleien, Giesshübelstrasse 45, Postfach, 8045 Zürich

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1996

  4. 12 mai 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Braas Schweiz AG

Nordstrasse 10, 5612 Villmergen

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

Meier, Livio

Reinach BL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.