Chaussure de ski
Brevet suisse · CH670191 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH670191
- Numéro de demande
- CH002217/1986
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juin 1986
- Publié
- 31 mai 1989
- Délivré
- 31 mai 1989
- Radié
- 30 juin 1990
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A43B 5/04 (2006.01)
- Priorité
- FR A85 09178 12.06.1985
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 31 mai 1989
Délivré
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1989
Parties
Mandataire
Inventeur
Morell, Joseph
Annecy, FR
De Marchi, Jean-Louis
Duingt, FR
Kopp, Norbert
Chavanod, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.