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Brevet suisse · CH671836 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH671836
Numéro de demande
CH003190/1987
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 août 1987
Publié
29 sept. 1989
Délivré
29 sept. 1989
Radié
31 août 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02C 5/22 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 29 sept. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1989

Parties

Inventeur

Guy, Gabriel

Végy-Foncenet, FR

Beyer, Karl-Heinz

Meyrin

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.