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Brevet suisse · CH671836 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH671836
- Numéro de demande
- CH003190/1987
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 août 1987
- Publié
- 29 sept. 1989
- Délivré
- 29 sept. 1989
- Radié
- 31 août 1994
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02C 5/22 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 29 sept. 1989
Délivré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1989
Parties
Inventeur
Guy, Gabriel
Végy-Foncenet, FR
Beyer, Karl-Heinz
Meyrin
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.