Procédé de fabrication d'une solution aqueuse de chlore et dispositif pour sa mise en oeuvre

Brevet suisse · CH671966 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH671966
Numéro de demande
CH003597/1987
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 sept. 1987
Publié
13 oct. 1989
Délivré
13 oct. 1989
Radié
15 sept. 2007
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C25B 1/26 (2006.01)
C25B 9/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2007

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007

  2. 13 oct. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Milorad Topic

8954 Geroldswil

Inventeur

Topic, Milorad

Dietikon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.