Handstaubsauger

Brevet suisse · CH672244 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH672244
Numéro de demande
CH000519/1989
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 nov. 1985
Publié
15 nov. 1989
Délivré
15 nov. 1989
Radié
30 nov. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47L 5/24 (2006.01)
Priorité
US A670553 09.11.1984
Divisionnaire de
CH002983/1986
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1997

  2. 15 nov. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Royal Appliance Manufacturing Co.

650 Alpha Drive, Cleveland/OH, US

Mandataire

E. Blum & Co. Patentanwälte

Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

Sovis, John F.

Coldwater/MI, US

Smith, Robert M.

Copley/OH, US

Bramhall, George H.

Boulder/CO, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.