Machine à poinçonner la tôle

Brevet suisse · CH672444 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH672444
Numéro de demande
CH003938/1987
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 oct. 1987
Publié
30 nov. 1989
Délivré
30 nov. 1989
Radié
31 oct. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B21D 24/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juin 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1997

  2. 30 nov. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1989

Parties

Inventeur

Schmid, Bernard

Echichens

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.