Mouvement de montre-bracelet

Brevet suisse · CH672869 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH672869
Numéro de demande
CH000782/1988
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mars 1988
Publié
15 janv. 1990
Délivré
13 juil. 1990
Radié
31 mars 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 29/00 (2006.01)
G04B 33/08 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006

  2. 13 juil. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1990

  3. 15 janv. 1990

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1990

Parties

Inventeur

Bärtschi, Ernest

La Chaux-de-Fonds

Feuvrier, Gabriel

Morteau, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.