Kompassgerät

Brevet suisse · CH673058 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH673058
Numéro de demande
CH001724/1987
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mai 1987
Publié
31 janv. 1990
Délivré
31 janv. 1990
Radié
31 mai 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01C 17/18 (2006.01)
G02B 7/02 (2006.01)
G02B 25/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1996

  2. 31 janv. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1990

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.