Schaltungselement

Brevet suisse · CH673527 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH673527
Numéro de demande
CH005093/1987
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 déc. 1987
Publié
15 mars 1990
Délivré
15 mars 1990
Radié
31 déc. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01F 23/62 (2006.01)
H01R 9/09 (1995.01)
H05K 7/02 (2006.01)
H05K 1/18 (2006.01)
Priorité
DE U8715341 19.11.1987
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 août 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004

  2. 15 juil. 1997

    Transféré

    Titulaire
    Wolfgang Kübler, An der Loretohöhe 11, 6300 Zug → KSR Hosco AG, Ruessenstrasse 4, 6341 Baar

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1997

  3. 15 juil. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schmauder & Wann, Patentanwaltsbüro, Zwängiweg 7, 8038 Zürich → OK pat AG, Hinterbergstrasse 36, Postfach 5254, 6330 Cham

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1997

  4. 15 mars 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1990

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.