Ski pour évolution sur neige ou glace

Brevet suisse · CH673588 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH673588
Numéro de demande
CH001719/1987
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mai 1987
Publié
30 mars 1990
Délivré
30 mars 1990
Radié
31 mai 1990
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 5/04 (2006.01)
A63C 5/12 (2006.01)
Priorité
FR A86 07851 23.05.1986
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 30 mars 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1990

Parties

Inventeur

Diard, Jean-Luc

Annecy, FR

Pascal, Roger

Annecy-le-Vieux, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.