Procédé de commande d'un moteur pas à pas à deux sens de rotation

Brevet suisse · CH673751 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH673751
Numéro de demande
CH001809/1988
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mai 1988
Publié
12 avr. 1990
Délivré
15 oct. 1990
Radié
31 mai 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02P 8/00 (2006.01)
G04C 3/14 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2004

  2. 15 oct. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1990

  3. 12 avr. 1990

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1990

Parties

Titulaire

ASULAB SA

Asulab S.A.

6, faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne

Radiée du registre

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets S.A.

Passage Max-Meuron 6/8, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Taghezout, Daho

Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.