Parachute de pente

Brevet suisse · CH673817 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH673817
Numéro de demande
CH001779/1987
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mai 1987
Publié
12 avr. 1990
Délivré
12 avr. 1990
Radié
31 mai 1992
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B64C 31/02 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 12 avr. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Jean-Philippe Jaton

1873 Val-d'Illiez

Mandataire

Claude Colomb

1053 Montheron

Inventeur

Jaton, Jean-Phillipe

Val-d'Illiez

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.