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Brevet suisse · CH673891 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH673891
Numéro de demande
CH003463/1987
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 sept. 1987
Publié
12 avr. 1990
Délivré
12 avr. 1990
Radié
30 sept. 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01C 21/20 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 12 avr. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Claude Mozer

1206 Genève

Mandataire

Jean S. Robert Ing.-conseil

1257 Landecy (Genève)

Inventeur

Mozer, Claude

Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.