Bewegbarer Dekorationsgegenstand
Brevet suisse · CH675349 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH675349
- Numéro de demande
- CH002266/1989
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juin 1989
- Publié
- 28 sept. 1990
- Délivré
- 28 sept. 1990
- Radié
- 30 juin 1991
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47G 7/00 (2006.01)A41G 1/00 (2006.01)
- Priorité
- JP A63-190822 30.07.1988JP A63-226083 09.09.1988JP A63-236124 20.09.1988
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 28 sept. 1990
Délivré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1990
Parties
Inventeur
Satoh, Yasuta
Nagareyama-shi/Chiba-ken, JP
Nakane, Shigeru
Narashino-shi/Chiba-ken, JP
Saitoh, Shinya
Setagaya-ku/Tokyo, JP
Kataoka, Isamu
Ichikawa-shi/Chiba-ken, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.