Bewegbarer Dekorationsgegenstand

Brevet suisse · CH675349 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH675349
Numéro de demande
CH002266/1989
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juin 1989
Publié
28 sept. 1990
Délivré
28 sept. 1990
Radié
30 juin 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47G 7/00 (2006.01)
A41G 1/00 (2006.01)
Priorité
JP A63-190822 30.07.1988
JP A63-226083 09.09.1988
JP A63-236124 20.09.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 28 sept. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1990

Parties

Inventeur

Satoh, Yasuta

Nagareyama-shi/Chiba-ken, JP

Nakane, Shigeru

Narashino-shi/Chiba-ken, JP

Saitoh, Shinya

Setagaya-ku/Tokyo, JP

Kataoka, Isamu

Ichikawa-shi/Chiba-ken, JP

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