Zelt mit Seitenumrandung

Brevet suisse · CH675446 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH675446
Numéro de demande
CH000667/1990
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mars 1990
Publié
28 sept. 1990
Délivré
28 sept. 1990
Radié
31 mars 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04H 15/44 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2002

  2. 28 sept. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Heinz Stöckler

8630 Rüti

Mandataire

Brynjulv Legland

Seefeldstrasse 225, 8008 Zürich

Inventeur

Stöckler, Heinz

Rüti

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.