Composition à usage cosmétique ou pharmaceutique

Brevet suisse · CH675534 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH675534
Numéro de demande
CH003661/1988
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 oct. 1988
Publié
15 oct. 1990
Délivré
15 oct. 1990
Radié
2 oct. 2008
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61K 7/00 (2000.01)
A61K 31/07 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 oct. 2008

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 06.10.2008

  2. 29 juin 2007

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2007

  3. 15 juin 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2007

  4. 15 oct. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1990

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.