Composition à usage cosmétique ou pharmaceutique
Brevet suisse · CH675534 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH675534
- Numéro de demande
- CH003661/1988
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 oct. 1988
- Publié
- 15 oct. 1990
- Délivré
- 15 oct. 1990
- Radié
- 2 oct. 2008
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61K 7/00 (2000.01)A61K 31/07 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 oct. 2008
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 06.10.2008
- 29 juin 2007
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2007
- 15 juin 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2007
- 15 oct. 1990
Délivré
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1990
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.