Zeitanzeigevorrichtung

Brevet suisse · CH676187 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH676187
Numéro de demande
CH000405/1989
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 févr. 1989
Publié
28 déc. 1990
Délivré
28 juin 1991
Radié
28 févr. 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 45/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 28 juin 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1991

  3. 28 déc. 1990

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1990

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.