Stoffklemmvorrichtung
Brevet suisse · CH676477 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH676477
- Numéro de demande
- CH001489/1988
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 avr. 1988
- Publié
- 31 janv. 1991
- Délivré
- 31 janv. 1991
- Radié
- 30 avr. 1996
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D05B 39/00 (2006.01)A41H 43/02 (2006.01)A41H 15/00 (2006.01)B65H 20/16 (2006.01)
- Priorité
- US A050990 18.05.1987
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 déc. 1996
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1996
- 31 janv. 1991
Délivré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1991
Parties
Inventeur
Prochut, Richard
Streamwood/IL, US
Ruderman, Stephen
Oak Park/IL, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.