Feuerstelle
Brevet suisse · CH676917 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH676917
- Numéro de demande
- CH004377/1988
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 nov. 1988
- Publié
- 28 mars 1991
- Délivré
- 28 mars 1991
- Radié
- 30 nov. 1996
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47J 37/07 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 1997
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1997
- 28 mars 1991
Délivré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1991
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.