Feuerstelle

Brevet suisse · CH676917 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH676917
Numéro de demande
CH004377/1988
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 nov. 1988
Publié
28 mars 1991
Délivré
28 mars 1991
Radié
30 nov. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 37/07 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1997

  2. 28 mars 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1991

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.