Verbrennungsmotor
Brevet suisse · CH677004 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH677004
- Numéro de demande
- CH004298/1988
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 nov. 1988
- Publié
- 28 mars 1991
- Délivré
- 28 mars 1991
- Radié
- 30 nov. 1993
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F02B 57/02 (2006.01)F02M 57/04 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 28 mars 1991
Délivré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1991
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.