Presse-fruits à usage ménager

Brevet suisse · CH677068 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH677068
Numéro de demande
CH003400/1988
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 nov. 1988
Publié
15 avr. 1991
Délivré
15 avr. 1991
Radié
30 nov. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 19/02 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2002

  2. 15 avr. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Jean Decker

1010 Lausanne

Mandataire

A. Misrachi

15, chemin de la Plantaz, 1024 Ecublens VD

Inventeur

Decker, Jean

Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.