Formkörper auf Basis von Schaumglas-Granulat und/oder Schaumglas-Splittern und Verfahren zu dessen Herstellung
Brevet suisse · CH677229 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH677229
- Numéro de demande
- CH000266/1989
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 janv. 1989
- Publié
- 30 avr. 1991
- Délivré
- 30 avr. 1991
- Radié
- 31 janv. 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C03C 27/10 (2006.01)E04B 1/62 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004
- 30 avr. 1991
Délivré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1991
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.