Pince à linge

Brevet suisse · CH677681 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH677681
Numéro de demande
CH000575/1989
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 févr. 1989
Publié
14 juin 1991
Délivré
14 juin 1991
Radié
29 févr. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D06F 55/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2004

  2. 14 juin 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Volaris, V. Castiglione

8, chemin des Côtes-Bugnot, 2520 La Neuveville

Inventeur

Castiglione, Vincent

La Neuveville

Munari, Jacques

Le Landeron

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.