Faltbarer Rollstuhl

Brevet suisse · CH678486 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH678486
Numéro de demande
CH002337/1988
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Renonciation partielle
Déposé
18 juin 1988
Publié
30 sept. 1991
Délivré
30 sept. 1991
Radié
17 juin 2008
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61G 5/08 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2008

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 01.07.2008

  2. 30 avr. 2007

    Gage inscrit

    Créancier gagiste
    National City Bank, 1900 East Ninth Street, Cleveland, OH 44141-3484, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2007

  3. 30 nov. 2000

    Modification

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 2000

  4. 13 oct. 2000

    Modification

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 2000

  5. 14 juin 1996

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Paratec AG, Ringstrasse 15, 4123 Allschwil → Küschall Design AG, Ringstrasse 15, Allschwil

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1996

  6. 15 nov. 1995

    Transféré

    Titulaire
    Rainer Küschall, c/o Paratec AG Rollstuhltechnik, Ringstrasse 15, 4123 Allschwil → Paratec AG, Ringstrasse 15, 4123 Allschwil

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995

  7. 30 sept. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Küschall AG

Küschall Design AG

Ringstrasse 15, Allschwil

Radiée du registre

Mandataire

OK pat AG

Hinterbergstrasse 36 Postfach 5254, 6330 Cham

Inventeur

Küschall, Rainer

Allschwil

Créancier gagiste

National City Bank

1900 East Ninth Street, Cleveland, OH 44141-3484, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.