Ablassvorrichtung an einem Elektrodenboiler
Brevet suisse · CH678545 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH678545
- Numéro de demande
- CH003922/1988
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 oct. 1988
- Publié
- 30 sept. 1991
- Délivré
- 30 sept. 1991
- Radié
- 31 oct. 1997
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E03C 1/266 (2006.01)F24H 9/16 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 1998
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1998
- 30 sept. 1991
Délivré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1991
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.