Détecteur de fumée à ionisation

Brevet suisse · CH678900 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH678900
Numéro de demande
CH004767/1988
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 déc. 1988
Publié
15 nov. 1991
Délivré
15 nov. 1991
Radié
31 déc. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G08B 17/11 (2006.01)
Priorité
JP A62-330545 26.12.1987
JP A63-10896 29.01.1988
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2007

  2. 15 nov. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1991

Parties

Inventeur

Yoshinori, Kaminaka

Sagamihara-shi/Kanagawa, JP

Hiroshi, Yashima

Shibata-gun/Miyagi, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.