Elektromagnetische Antriebsvorrichtung

Brevet suisse · CH678907 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH678907
Numéro de demande
CH004577/1987
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 nov. 1987
Publié
15 nov. 1991
Délivré
15 nov. 1991
Radié
30 nov. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 33/18 (2006.01)
H02K 7/14 (2006.01)
H05K 13/06 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juil. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2000

  2. 15 nov. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1991

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.