Elektromagnetische Antriebsvorrichtung
Brevet suisse · CH678907 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH678907
- Numéro de demande
- CH004577/1987
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 nov. 1987
- Publié
- 15 nov. 1991
- Délivré
- 15 nov. 1991
- Radié
- 30 nov. 1999
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 33/18 (2006.01)H02K 7/14 (2006.01)H05K 13/06 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 juil. 2000
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2000
- 15 nov. 1991
Délivré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1991
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.