Composition parfumante et articles parfumés contenant un composé décalinique
Brevet suisse · CH678944 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH678944
- Numéro de demande
- CH002559/1989
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juil. 1989
- Publié
- 29 nov. 1991
- Délivré
- 29 nov. 1991
- Radié
- 31 juil. 1997
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 61/29 (2006.01)C07C 69/753 (2006.01)C07C 49/637 (2006.01)A61K 7/46 (2000.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 mars 1998
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1998
- 29 nov. 1991
Délivré
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1991
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.