Enveloppe à rabat collé avec système d'ouverture à fil
Brevet suisse · CH679033 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH679033
- Numéro de demande
- CH000174/1989
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 janv. 1989
- Publié
- 13 déc. 1991
- Délivré
- 13 déc. 1991
- Radié
- 31 janv. 2000
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 27/38 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 2000
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2000
- 13 déc. 1991
Délivré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1991
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.